RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Bienvenue au complexe privé laïc ITIYANE !
Nous sommes ravis de vous accueillir au sein de notre communauté éducative dynamique et bienveillante. Afin de créer un environnement propice à l'apprentissage, à la croissance personnelle et au respect mutuel, nous avons élaboré un règlement intérieur qui guide nos interactions au quotidien.
Ce règlement intérieur est conçu pour garantir la sécurité, le bien-être et la réussite de chacun de nos élèves, ainsi que pour promouvoir les valeurs fondamentales de notre école. Il énonce les attentes, les droits et les responsabilités de tous les membres de notre communauté éducative, y compris les élèves, les enseignants, le personnel administratif et les parents.
Nous vous invitons à prendre le temps de lire attentivement ce règlement intérieur, car il constitue la base de notre vie scolaire et de notre engagement envers l'excellence éducative. Nous croyons fermement que le respect des règles établies ici contribuera à créer un environnement harmonieux et favorable à l'épanouissement de chaque individu.
Ensemble, nous formons une équipe engagée dans la quête du savoir et de la réussite, tout en respectant les valeurs qui font la renommée du complexe scolaire itiyane. Merci de faire partie de notre communauté, et n'oubliez pas que nous sommes là pour vous soutenir dans votre parcours éducatif.
Général
Article 1 : Conditions d’admissions des élèves :
L’admission se fait sur étude de dossier comprenant :
· Une fiche d’état civil (acte de naissance ou équivalent) ;
· Un certificat médical attestant que l’enfant n’est porteur d’aucune affection contagieuse ;
· Un certificat de scolarité et le carnet ou les relevés de notes (pour les élèves provenant d’un autre établissement scolaire) ;
· Deux photos d’identité ;
· Des frais d’inscription de 10000 F CFA non remboursables.
Article 2 : Frais de scolarités :
Le montant des frais de scolarité et les modalités de payement sont définis et communiqués aux parents d’élèves en chaque début d’année scolaire.
Toute année commencée est due entièrement et tout frais de scolarité non versé aux dates limites entraîne l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève.
Article 3 : Langues de communication :
Le personnel administratif et enseignant et les élèves sont tenus de s’exprimer en français ou en anglais dans l’enceinte de l’établissement. L’usage des langues nationales n’est toléré qu’à leurs heures d’enseignement.
N.B. L’usage de l’anglais est essentiellement oral.
Du personnel administratif et enseignant :
Article 4 : Horaire :
Le personnel administratif est soumis à l’horaire suivant :
6h 45 minutes à 12h 00 le matin et 14h 30 à 17h30 minutes l’après-midi.
Le corps enseignant est soumis à l’horaire suivant :
Maternel et primaire :
7h 00 à 11h 00 le matin et 14h 00 à 17h 30 minutes l’après-midi.
Collège :
Les enseignants du collège sont tenus d’être présent dans l’enceinte de l’établissement 20 minutes avant le début de leurs cours.
Article 5 : Une tenue vestimentaire correcte, la ponctualité et l’assiduité sont des exigences fondamentales pour le personnel administratif et enseignant.
Article 6 : Les membres du personnel administratif et les enseignants ne doivent en aucun cas, ni entretenir des relations intimes avec les élèves, ni les convier à des travaux domestiques, ni de les envoyer faire des commissions hors de l’école.
Article 7 : L’usage d’alcool, de tabac, ou de drogue sous toutes ses formes, est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement.
Article 8 : Chaque enseignant a le devoir de préparer minutieusement toutes les leçons de toutes les disciplines qu’il a à sa charge. Le contenu des cours devra être soumis à l’approbation du Directeur des études. Aucun enseignant n’a le droit de recourir à son collègue, sous quelque prétexte que ce soit, pendant le cours.
Les jours et heures de cours sont fixés par le conseil d’école.
Article 9 : Le nettoyage du tableau par les élèves est proscrit. De même, aucun enseignant ne doit confier, ni leçon, ni devoir à un élève à recopier au tableau.
Article 10 : Il est interdit aux enseignants de se livrer à des activités qui ne leur permettent pas de s’acquitter convenablement de leur devoir.
Article 11
Article 12 : Châtiments
a) Les châtiments corporels et les railleries sont interdits dans l’établissement.
b) Les punitions contribuant à l’éveille de l’enfant sont fortement conseillées. Il s’agit entre autres de :
- la réprimande en privée ou devant les autres élèves,
- la retenue après la classe, sous la surveillance d’un enseignant, et pour une durée raisonnable
- les mauvaises notations,
- la privation partielle de récréation…
c) Les punitions doivent être justifiées, correctrices, proportionnelles à la gravité de la faute, l’âge et à la sensibilité de l’élève.
Article 13 : Les visites personnelles sont interdites durant les heures de travail. Aucune perturbation pour motif étranger au devoir de l’enseignant n’est tolérée.
Article 14: Toute absence et retard des enseignants est soumis à l’autorisation préalable du Directeur.
Article 15: Les élèves présents dans l’enceinte de l’établissement demeurent légalement sous la responsabilité des surveillants. A la Maternelle et au Primaire, cette responsabilité relève du Maître ou de la Maîtresse qui veillera au départ de ses élèves avant de rentrer chez lui (elle).
Article 16 : Le recouvrement des frais de scolarité et du ressort exclusif du service de comptabilité.
Article 17: Toutes collecte de fonds auprès des élèves, pour quelques motifs que ce soit, est soumise à l’appréciation préalable de la direction et notifiée par écrit aux parents d’élèves.
Tout manque à ces dispositions est considéré comme faute professionnelle grave.
Article 18 : Les enseignants sont tenus de participer aux séances de formation et à toutes autres activités initiées à leur intention par les l’administration de l’école ou les responsables du Ministère en charge des Enseignements Primaires et Secondaires.
Article 19 : Les enseignants sont tenus au secret professionnel, notamment en matière de sujets proposés pour devoirs, examens et compositions.
Article 20 : Aucun enseignant n’a le droit de poser, contre l’établissement, des actes de concurrence déloyale, de propager des informations de nature à ternir l’image de l’établissement ou à disperser ses élèves.
Article 21 : Toute séance de rattrapage ou de répétition organisée dans l’enceinte de l’établissement doit être soumis à l’accord préalable de la Direction.
Article 22 : Les enseignants doivent être pour leurs élèves des modèles de droiture et d’intégrité morale. Aussi doivent-ils éviter d’entretenir, dans l’établissement, le mensonge, la calomnie et la zizanie aussi bien au sein des élèves que du personnel administratif et du corps enseignant.
Article 23 : Toute suspension de cours ne provenant pas de la Direction de l’établissement ne doit pas être suivie. Par conséquent, les enseignants sont tenus de se référer à la décision des fondateurs.
Article 24: Toute contravention aux dispositions du présent Règlement intérieur est passible de sanctions telles que : avertissement, mise à pied avec suspension temporaire de salaire, licenciement.
Article 25: En fonction de la gravité de la faute commise, la sanction peut être prononcée unilatéralement par la direction, ou soumise à l’appréciation du Conseil d’Ecole.
Des élèves :
Article 26 : Les élèves doivent être en classe au moins 10 minutes avant le début des cours. L’horaire des cours est défini par le Conseil d’Ecole et communiqué à chaque rentrée scolaire.
Article 27: Le Port de l’uniforme est obligatoire et la tenue doit être propre et parfaitement repassée.
Article 28: Les horaires de cours doivent être scrupuleusement respectés et les élèves doivent rester dans l’enceinte de l’établissement jusqu’à l’arrêt des cours à midi et le soir. Toute sortie avant l’arrêt des cours est soumise à l’autorisation préalable du Directeur.
Article 29: Les élèves seront soumis à deux types d’évaluation :
Une évaluation permanente : les élèves seront soumis à des interrogations écrites et orales, des devoirs surveillés, des devoirs et exercices de maison dont les notes seront reportées au fur et à mesure et compteront pour le calcul des moyennes trimestrielles.
Une évaluation ponctuelle de fin de trimestre.
Une moyenne de 10/20 est requise pour l’admission en classe supérieure.
Article 30: Il est attribué aux élèves les plus méritants, à des fins de motivation, des récompenses pour le travail et la conduite.
Pour le travail : appréciation verbale, inscription au tableau d’honneur, attribution de prix en fin d’année.
Pour la discipline : appréciation verbale et écrite sur le bulletin de note, attestation de bonne conduite, droit d’éligibilité dans le comité des élèves, certificat du meilleur camarade.
Article 31: Les élèves sont tenus de se comporter à l’égard du corps enseignant, du personnel administratif et de leurs camarades, du personnel avec respect et cordialité.
Article 32 Les jeux violents, les propos grossiers, les provocations, les discussions orageuses, les querelles (…) sont interdits. Nul n’a la droit de se faire justice. Tout élève qui porte la main sur un camarade perd sa cause et s’attire des sanctions.
Article 33 : l’élève doit obéissance à tout le personnel de l’établissement. Tout acte d’insolence et attitude incorrecte est un manquement grave à la discipline et est passible de sanctions.
Article 34: Aucune arme, aucun objet pointu ou tranchant, aucun document écrit, audio ou vidéo, aucun objet ne faisant partir du matériel scolaire n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement, sauf sur accord explicite du Directeur.
Article 35 : Tout acte d’indiscipline posé est passible de punition prévue par le code des sanctions. Toutefois en cas de manquement grave à la discipline, la Direction se réserve le droit de traduire l’élève au Conseil de Discipline.
Article 36 : Les élèves ont le devoir de veiller au maintien de la propreté dans les locaux de l’établissement en évitant de salir les murs, en jetant de toutes sortes déchets dans les poubelles et endroits aménagés pour cet usage.
Article 37 : Les échanges, les ventes entre les élèves sont proscrits. Le personnel de l’école n’acceptera à ce sujet aucune réclamation de la part des parents.
Des Parents :
Article 38 : Les parents sont tenus de respecter scrupuleusement les délais de paiement des frais de scolarité tels que prévus par la Direction de l’école.
Article 39 : Tout parent qui ne se présente pas aux convocations qui lui sont adressées au sujet de son enfant expose ce dernier à une exclusion temporaire ou définitive.
Article 40 : Ils doivent prendre part aux rencontres périodiques organisées par la Direction en vue de leur permettre d’évaluer, ensemble avec les enseignants, le rendement de l’établissement.
Article 41 : Les parents d’élèves doivent impérativement s’assurer que leurs enfants fassent convenablement les devoirs de maisons et soient à jour dans les leçons.
Article 42 : Les parents d’élèves devront se constituer en association, dont le Bureau Exécutif aura la tâche de maintenir un contact permanent avec l’administration de l’école.
2023-03-13 13:51:33