CODE DES SANCTIONS DISSUASIVES

Bienvenue au Complexe privé laïc Itiyane !

Au sein de notre établissement, nous croyons en la création d'un environnement d'apprentissage sain, respectueux et sécurisé pour tous nos élèves, enseignants et membres du personnel. Afin de promouvoir ces valeurs fondamentales, nous avons élaboré un ensemble de codes de sanctions dissuasives.

Ces codes de sanctions sont conçus non seulement pour encourager un comportement responsable et respectueux, mais aussi pour garantir que chacun puisse profiter pleinement de son expérience éducative au sein du Complex Scolaire Itiyane. Ils reflètent notre engagement envers la création d'un climat scolaire favorable à l'épanouissement académique et personnel de tous les membres de notre communauté.

Dans cette introduction, nous vous présenterons nos codes de sanctions dissuasives, expliquerons leur importance et leur application au sein de notre école, et vous informerons sur la manière dont ils contribuent à maintenir un environnement positif et inclusif pour tous. Merci de partager cet engagement envers la qualité de l'éducation et le respect mutuel au Complexe privé laïc Itiyane.

INFRACTIONS	SANCTIONS
Retards	1 avertissement verbal + heure de suspension du cours
3 retards dans le mois	Avertissement sur le bulletin
Absence non motivée	1 retenue
Absence à une interrogation  ou à un devoir surveillé	Note de zéro pour le contrôle
Retenue non faite	1 avertissement, interdiction d’entrer en classe et retenue doublée
Retenue mal faite	1 avertissement et reprise de la retenu
Insolence grave envers l’autorité ou le personnel de l’établissement	1 avertissement, une exclusion temporaire et convocation des parents
Sortie sans permission durant un cours	Absence à ce cours
Uniforme non réglementaire	Renvoi à la maison
Sortie de l’établissement sans autorisation	Inscrit comme absent au cours.
Refus de travailler (exercice non fait ou négligé) : Une fois……………………………………... Trois fois…………………………………….	1 avertissement Convocation des parents.
Chahut dans une classe en l’absence de l’enseignant	1er temps : 1 avertissement 2e temps : 1 avertissement + blâme
Tricherie	l’élève et son (ses) complices reçoivent zéro (0). En cas de récidive, les parents sont convoqués et l’élève encoure une exclusion temporaire ou définitive.
Absence à la montée des couleurs	Inscrit comme absent à la 1ère heure de cours
Attitude incorrecte à la montée des couleurs	1 retenue
Dispute ou brimade	1 avertissement
Usage de faux, détournement de convocation ou bulletin, vol	Conseil de Discipline
Détérioration du matériel, pertes de livres scolaires en location	le matériel endommagé est réparé ou remplacé par les parents de l’élève fautif.
Malpropreté des locaux et mauvaise utilisation des toilettes	1 retenu + nettoyage des locaux salis
3 retenus dans le mois	1 avertissement
2 avertissements	1 blâme
2 blâmes	Convocation des parents + exclusion temporaire (3 à 8 jours)
3 blâmes	Conseil de discipline
Moyenne trimestrielle inférieure à 7,00/20	Blâme + Convocation des parents
Moyenne annuelle inférieure à 10/20	Redoublement de la classe
Moyenne annuelle inférieure à 06/20	Exclusion pour insuffisance de travail
Moyenne annuelle inférieure à 10/20 pour un doublant	Exclusion pour insuffisance de travail.

Toute inconduite non prévue par le présent code est laissée à l’appréciation de la Direction, qui juge de l’opportunité de convoquer le conseil de discipline.

2023-03-13 14:00:45